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Indian Ocean Tuna Commission
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Circulaires CTOI

e.g. 2013-35
Année: 2021
Référence Titre Disponibilité Fichier
CIRCULAIRE CTOI 2021-05 PROPOSITION D’AMENDEMENT DU PROCESSUS D’EXAMEN JURIDIQUE DES RÉSOLUTIONS DE LA CTOI 20/01/2021
CIRCULAIRE CTOI 2021-04 INVITATION A LA 7EME REUNION DU COMITE TECHNIQUE SUR LES CRITERES D’ALLOCATION 22-25 MARS 2021 13/01/2021
CIRCULAIRE CTOI 2021-03 DEMANDE DU STATUT D’OBSERVATEUR PRÉSENTÉE PAR L’ACCORD RELATIF AUX PÊCHES DANS LE SUD DE L'OCÉAN INDIEN. 07/01/2021
CIRCULAIRE CTOI 2021-02 LE ROYAUME-UNI DE GRANDE-BRETAGNE ET D’IRLANDE DU NORD ADHÈRE À LA CTOI 07/01/2021
CIRCULAIRE CTOI 2021-01 CALENDRIER DES RÉUNIONS DE LA CTOI EN 2021 07/01/2021
Année: 2020
Référence Titre Disponibilité Fichier
CIRCULAIRE CTOI 2021-06 QUESTIONNAIRE STANDARD SUR L’APPLICATION DES MESURES DE CONSERVATION ET DE GESTION DE LA CTOI 22/01/2021
CIRCULAIRE CTOI 2020-55 CONCERNANT LA RESOLUTION 19/01 LIMITES DE CAPTURE D’ALBACORE ALLOUEES POUR 2021 31/12/2020
CIRCULAIRE CTOI 2020-54 GUIDE DES OBLIGATIONS DE DÉCLARATION DE DONNÉES DE LA CTOI POUR ANNÉE 2021 28/12/2020
CIRCULAIRE CTOI 2020-53 INVITATION À UNE SESSION EXTRAORDINAIRE DE LA COMMISSION DES THONS DE L’OCÉAN INDIEN (SS4) 23/12/2020
CIRCULAIRE CTOI 2020-52 COURRIER DU JAPON CONCERNANT UN ARTICLE DE FORBES 23/12/2020
CIRCULAIRE CTOI 2020-51 RAPPEL CONCERNANT LA DATE LIMITE DE LA CTOI POUR LA SOUMISSION DES DONNÉES FINALES DES PÊCHERIES PALANGRIÈRES AU TITRE DE L’ANNÉE 2019 21/12/2020
CIRCULAIRE CTOI 2020-50 LE RAPPORT DE LA 24E SESSION DE LA COMMISSION DES THON DE L'OCÉAN INDIEN 17/12/2020
CIRCULAIRE CTOI 2020-49 RAPPEL DES OBLIGATIONS EN VERTU DE LA RÉSOLUTION CTOI 17/07 SUR L’INTERDICTION DE L’UTILISATION DES GRANDS FILETS DÉRIVANTS DANS LA ZONE DE COMPÉTENCE DE LA CTOI 10/12/2020
CIRCULAIRE CTOI 2020-48 LISTE DES NAVIRES INN DE LA CTOI — NOVEMBRE 2020 16/11/2020
CIRCULAIRE CTOI 2020-47 CORRESPONDANCE DE LA THAÏLANDE CONCERNANT UN NAVIRE FIGURANT DANS LA LISTE DES NAVIRES INN DE LA CTOI 30/10/2020
CIRCULAIRE CTOI 2020-46 COURRIER DU SRI LANKA CONCERNANT SON PLAN DE DEVELOPPEMENT DES FLOTTILLES ACTUALISE 06/10/2020
CIRCULAIRE CTOI 2020-45 DEBUT DES DISCUSSIONS PRE-REUNION SUR LES POINTS DE L’ORDRE DU JOUR DE LA S24 04/10/2020
CIRCULAIRE CTOI 2020-44 INVITATION A LA 23EME SESSION DU COMITE SCIENTIFIQUE DE LA CTOI 25/09/2020
CIRCULAIRE CTOI 2020-43 CONFIRMATION DE LA TENUE DE LA S24 PAR VIDEO-CONFERENCE 25/09/2020
CIRCULAIRE CTOI 2020-42 CORRESPONDANCE DE L’AUSTRALIE CONCERNANT UN NAVIRE FIGURANT DANS LA LISTE DES NAVIRES INN DE LA CTOI 25/09/2020
CIRCULAIRE CTOI 2020-40 DEBUT DE LA REUNION DU COMITE D’APPLICATION DE 2020 PAR CORRESPONDANCE 24/09/2020
CIRCULAIRE CTOI 2020-39 Proposition de Liste de navires INN de la CTOI 2020 21/09/2020
CIRCULAIRE CTOI 2020-38 COMMUNICATION CONCERNANT LE NOUVEAU CHEF DE DELEGATION DE L’UNION EUROPEENNE 09/09/2020
CIRCULAIRE CTOI 2020-37 DEMANDE DE CONFIRMATION POUR LA TENUE VIRTUELLE DE LA S24 ET LA SUSPENSION D’ARTICLES 03/09/2020
CIRCULAIRE CTOI 2020-36 QUESTIONS RELATIVES À LA 24EME SESSION DE LA CTOI (S24) - PREAVIS DE 60 JOURS 03/09/2020

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